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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BERTEIL
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MINI TROTT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MINI TROTT
BERTEIL (SA)

Numéro de dépôt :
1331429
Date de dépôt :
15/11/1985
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
15/11/1995
MINI TROTT de BERTEIL

Présentation de la marque MINI TROTT

Déposée le 15 novembre 1985 par la Société Anonyme (SA) BERTEIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MINI TROTT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BERTEIL domicilié(e) 21, rue du Colonel Moll, 33400 TALENCE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, POUEY INTERNATIONAL (SA) - France.

La marque MINI TROTT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1331429.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MINI TROTT est expirée depuis le 15 novembre 1995.

BERTEIL a également déposé les autres marques suivantes : BOOTIE , BERTEIL , Mesure Parisienne


BERTEIL (SA) - 21, rue du Colonel Moll, 33400 TALENCE. - France


POUEY INTERNATIONAL (SA) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-18

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